HAUTE TOILETTE
Présentation de la marque HAUTE TOILETTE
Déposée le 25 février 1985 par HOCQ DUQUESNOY Honorine Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUTE TOILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUTE TOILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE TOILETTE est expirée depuis le 25 février 1995.
HOCQ DUQUESNOY Honorine Florence a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31