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Marques déposées par l'association loi 1901 HOCKEY CLUB AMIENS SOMME
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LES GOTHIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GOTHIQUES
HOCKEY CLUB AMIENS SOMME, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3748539
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2020
LES GOTHIQUES de HOCKEY CLUB AMIENS SOMME

Présentation de la marque LES GOTHIQUES

Déposée le 23 juin 2010 par l'association loi 1901 HOCKEY CLUB AMIENS SOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GOTHIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 HOCKEY CLUB AMIENS SOMME domicilié(e) Rue Caumartin, BP 80704 - 80007 - AMIENS CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCKEY CLUB AMIENS SOMME domicilié(e) Rue Caumartin, BP 80704 - 80007 - AMIENS CEDEX 1 - France.

La marque LES GOTHIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOTHIQUES est expirée depuis le 23 juin 2020.

HOCKEY CLUB AMIENS SOMME a également déposé les autres marques suivantes : G HOCKEY CLUB AMIENS SOMME , G GOTHIQUES , G


HOCKEY CLUB AMIENS SOMME, Association loi 1901 - Rue Caumartin, BP 80704 - 80007 - AMIENS CEDEX 1 - France


HOCKEY CLUB AMIENS SOMME - Rue Caumartin, BP 80704 - 80007 - AMIENS CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576456 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.