Marque expirée - Marque en non vigueur

HCG
HOCHENG CORPORATION Société organisée sous les lois de la République de Chine

Numéro de dépôt :
96645124
Date de dépôt :
09/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016

Présentation de la marque HCG

Déposée le 9 octobre 1996 par la société HOCHENG CORPORATION Société organisée sous les lois de la République de Chine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HCG »

Le déposant est la société HOCHENG CORPORATION Société organisée sous les lois de la République de Chine domicilié(e) 10FI., No. 26, Nanking E. Rd., Sec. 3 TAIPEI,République de Chine (dossier no 2323066) - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2323066) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HCG est expirée depuis le 9 octobre 2016.

HOCHENG CORPORATION Société organisée sous les lois de la République de Chine a également déposé les autres marques suivantes : HCG


HOCHENG CORPORATION Société organisée sous les lois de la République de Chine - 10FI., No. 26, Nanking E. Rd., Sec. 3 TAIPEI,République de Chine (dossier no 2323066) - Chine


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2323066) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323066 - Publication au BOPI 2006-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Errata - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Urinoirs, baignoires, baignoires munis de dispositifs pour provoquer des remous, toilettes (W.-C.), cuvettes de toilettes (W.-C.), bidets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, pommes de douche, sièges de toilettes (W.-C.), éviers, cabinets d'aisances transportables, soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, appareils à sécher les mains pour lavabos et appareils à filtrer l'eau afin de la rendre potable (à usage domestique)