Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOCHE CARROSSERIE
HOCHE CARROSSERIE, SARL

Numéro de dépôt :
4085320
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOCHE CARROSSERIE de HOCHE CARROSSERIE

Présentation de la marque HOCHE CARROSSERIE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOCHE CARROSSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOCHE CARROSSERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOCHE CARROSSERIE domicilié(e) ZA FOSSE NEUVE, RUE DE MESLAY - 37210 - PARCAY MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 491 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE CARROSSERIE, M. NICOLAS PINON domicilié(e) ZA FOSSE NEUVE, RUE DE MESLAY - 37210 - PARCAY MESLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 37


HOCHE CARROSSERIE, SARL - ZA FOSSE NEUVE, RUE DE MESLAY - 37210 - PARCAY MESLAY - France - SIREN 750491045


HOCHE CARROSSERIE, M. NICOLAS PINON - ZA FOSSE NEUVE, RUE DE MESLAY - 37210 - PARCAY MESLAY - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648386 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; construction navale.