Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ALBA NOVELLA
HOCHART BRUNO ; CAARLES ; ALFRED

Numéro de dépôt :
3234465
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALBA NOVELLA de HOCHART BRUNO ; CAARLES ; ALFRED

Présentation de la marque ALBA NOVELLA

Déposée le 3 juillet 2003 par la société HOCHART BRUNO ; CAARLES ; ALFRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALBA NOVELLA »

Le déposant est la société HOCHART BRUNO ; CAARLES ; ALFRED domicilié(e) 29 RUE CAMILLE SAINT-SAËNS,80000 AMIENS - 80000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 676 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO HOCHART domicilié(e) 29 RUE CAMILLE SAINT-SAËNS,80000 AMIENS - 80000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque ALBA NOVELLA est expirée depuis le 3 juillet 2013.


HOCHART BRUNO ; CAARLES ; ALFRED - 29 RUE CAMILLE SAINT-SAËNS,80000 AMIENS - 80000 - France - SIREN 377676663


BRUNO HOCHART - 29 RUE CAMILLE SAINT-SAËNS,80000 AMIENS - 80000 - France


Inscription le 15 juin 2004 - renonciation totale n°394558 - Publication au BOPI 2004-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Disques acoustiques. Activité culturelle. (Production de disques compact de musique baroque pour le clavecin).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.