Déposée le 11 octobre 1995 par HOCDE Philippe et ACCIARI Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Les déposants sont HOCDE Philippe, Marcel, Augustin, domicilié(e) 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France et ACCIARI Paul, domicilié(e) 1 rue Prosper Mérimée, 20000 AJACCIO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMONNEAU - ROUMAGNAC AVOCATS ASSOCIES AU BARREAU DE TOURS, DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France.
La marque SUBAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOCDE Philippe, Marcel, Augustin - 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France
ACCIARI Paul - 1 rue Prosper Mérimée, 20000 AJACCIO - France
SCP SIMONNEAU - ROUMAGNAC AVOCATS ASSOCIES AU BARREAU DE TOURS, DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Communications (transmissions de messages) par voie de presse, d'affichage, téléphonique et terminaux d'ordinateurs Education et divertissements, édition de livres, revues et de textes sur tous supports informatiques ou électroniques
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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