- HOCDE Philippe, Marcel, Augustin - LECLERC Jacky, Emile, Maurice
Numéro de dépôt :
94536589
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004
Présentation de la marque PLANETE GAY
Déposée le 16 septembre 1994 par HOCDE Philippe et LECLERC Jacky
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE GAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Les déposants sont - HOCDE Philippe, Marcel, Augustin, domicilié(e) 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France et - LECLERC Jacky, Emile, Maurice, domicilié(e) 12 rue Saint Aubin, 49000 ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMONNEAU - ROUMAGNAC AVOCATS ASSOCIES AU BARREAU DE TOURS, DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France.
La marque PLANETE GAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
- HOCDE Philippe, Marcel, Augustin - 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France
- LECLERC Jacky, Emile, Maurice - 12 rue Saint Aubin, 49000 ANGERS - France
SCP SIMONNEAU - ROUMAGNAC AVOCATS ASSOCIES AU BARREAU DE TOURS, DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
- Communications (transmissions de messages) par voie de presse, d'affichage, téléphonique et terminaux d'ordinateurs. - Edition de livres, de revues et de textes sur tous supports informatiques, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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