Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE VALLEY
HOCDE Philippe

Numéro de dépôt :
95598642
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque LOIRE VALLEY

Déposée le 21 novembre 1995 par HOCDE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOIRE VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est HOCDE Philippe, domicilié(e) 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMONNEAU - ROUMAGNAC AVOCATS ASSOCIES AU BARREAU DE TOURS DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France.

La marque LOIRE VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE VALLEY est expirée depuis le 21 novembre 2005.

HOCDE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : JACK-POT , ZIGOUNETE , JEUX INTERDITS , TOONIX , LA MAISON DE LA CORSE , TOPMEN , AMIGO , LOVE LINE , GAYNET. COM , CASINOTOWN


HOCDE Philippe - 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France


SCP SIMONNEAU - ROUMAGNAC AVOCATS ASSOCIES AU BARREAU DE TOURS DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Communications (transmissions de messages) par voie de presse, d'affichage, téléphonique et terminaux d'ordinateurs Education et divertissements, édition de livres, revues et de textes sur tous supports informatiques ou électroniques

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.