Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUX INTERDITS
HOCDE Philippe, Marcel, Augustin

Numéro de dépôt :
94536590
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque JEUX INTERDITS

Déposée le 16 septembre 1994 par HOCDE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEUX INTERDITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est HOCDE Philippe, Marcel, Augustin, domicilié(e) 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMONNEAU - ROUMAGNAC AVOCATS ASSOCIES AU BARREAU DE TOURS, DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France.

La marque JEUX INTERDITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX INTERDITS est expirée depuis le 16 septembre 2004.

HOCDE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : JACK-POT , ZIGOUNETE , TOONIX , LA MAISON DE LA CORSE , TOPMEN , AMIGO , LOVE LINE , GAYNET. COM , CASINOTOWN , MACAO


HOCDE Philippe, Marcel, Augustin - 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France


SCP SIMONNEAU - ROUMAGNAC AVOCATS ASSOCIES AU BARREAU DE TOURS, DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France


Inscription le 18 avril 1995 - Transmission de propriété n°184401 - Publication au BOPI 1995-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

- Communications (transmissions de messages) par voie de presse, d'affichage, téléphonique et terminaux d'ordinateurs. - Edition de livres, de revues et de textes sur tous supports informatiques, production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.