Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE
SAS HOCA, SAS
M. AUBRY Christophe

Numéro de dépôt :
4063810
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/01/2024
SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE de HOCA

Présentation de la marque SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE

Déposée le 27 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOCA et monsieur AUBRY Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) HOCA domicilié(e) 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur AUBRY Christophe domicilié(e) 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HOCA, M. AUBRY Christophe domicilié(e) 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France.

La marque SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE est expirée depuis le 27 janvier 2024.

HOCA a également déposé les autres marques suivantes : SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE , ANVALIA , SPORTINGSOLS , SPORTFIELD , TECHNIFENCE LA CLOTURE A UN NOM


SAS HOCA, SAS - 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France - SIREN 5

M. AUBRY Christophe - 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France


SAS HOCA, M. AUBRY Christophe - 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.