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Marques déposées par HOC
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2C DEUX CHAVANNE affineur de goût
Marque enregistrée - Marque en vigueur

2C DEUX CHAVANNE affineur de goût
HOC

Numéro de dépôt :
4455729
Date de dépôt :
24/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2028

Présentation de la marque 2C DEUX CHAVANNE affineur de goût

Déposée par voie électronique le 24 mai 2018 par HOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2C DEUX CHAVANNE affineur de goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est HOC domicilié(e) 28 Avenue DE SAINT EXUPERY - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS, Monsieur Edouard JUNG domicilié(e) 1 BIS Rue du languedoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque 2C DEUX CHAVANNE affineur de goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2C DEUX CHAVANNE affineur de goût arrivera à expiration en date du 24 mai 2028.


HOC - 28 Avenue DE SAINT EXUPERY - 31400 - TOULOUSE - France


CABINET D'AVOCATS, Monsieur Edouard JUNG - 1 BIS Rue du languedoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.