Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTI DOTE
HOBIFORM CAM SARL

Numéro de dépôt :
96626264
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque ANTI DOTE

Déposée le 17 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOBIFORM CAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTI DOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOBIFORM CAM domicilié(e) 15, RUE DES LILAS, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 252 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DE ZAN Gérard HOBIFORM CAM - France.

La marque ANTI DOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTI DOTE est expirée depuis le 17 mai 2006.

HOBIFORM CAM a également déposé les autres marques suivantes : BEST OF


HOBIFORM CAM SARL - 15, RUE DES LILAS, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 383252251


Mr DE ZAN Gérard HOBIFORM CAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Tissu à usage textile Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: - linge de maison - linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles pour fumeurs. Allumettes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.