Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATSY
HOBIE CAT EUROPE S.A.

Numéro de dépôt :
3220196
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
11/04/2013
CATSY de HOBIE CAT EUROPE

Présentation de la marque CATSY

Déposée le 11 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) HOBIE CAT EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « CATSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOBIE CAT EUROPE domicilié(e) 800 rue du Doc Calmette,83210 LA FARLEDE - 83210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 395 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque CATSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATSY est expirée depuis le 11 avril 2013.

HOBIE CAT EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOURSE DE L'AVENTURE HOBIE CAT , CASTY , TWIXXY


HOBIE CAT EUROPE S.A. - 800 rue du Doc Calmette,83210 LA FARLEDE - 83210 - France - SIREN 343395448


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585235 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; canoë ; catamarans ; dériveurs ; voiliers ; avertisseurs sonores pour véhicules ; avirons ; bacs [bateaux] ; rames de bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; crochets de bateaux ; coques de bateaux ; cornets avertisseurs pour véhicules ; défenses pour bateaux [pare-battage] ; gouvernails ; housses de véhicules ; hublots ; marchepieds de véhicules ; pontons ; rames de bateaux ; yachts ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; remorques [véhicules] ; chariots.