Déposée le 13 octobre 1993 par HOBBYCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est HOBBYCAR, domicilié(e) 41400 THENAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau; véhicules amphibies automobiles, housses de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres.Vêtements, chaussures, chapellerie, teeshirts, pull-overs, casquettes, articles d'habillement, imperméables.Location de bateaux, location d'automobiles, location de véhicules amphibies, location de véhicules. accompagnement de voyageurs, transports aéronautiques, location d'entrepôts. organisation de voyages, courtage de transports, information en matière de transport, assistance en cas de panne de véhicule (remorquage)
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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