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Marques déposées par HOBBINS
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UNIVERSITE DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE DE PARIS
HOBBINS, JAMES BENJAMIN

Numéro de dépôt :
93479921
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2003

Présentation de la marque UNIVERSITE DE PARIS

Déposée le 10 août 1993 par HOBBINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est HOBBINS, JAMES BENJAMIN, domicilié(e) 126, RUE PERRONET, 92200 NEUILLY S/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOBBINS, JAMES BENJAMIN - France.

La marque UNIVERSITE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE DE PARIS est expirée depuis le 10 août 2003.

HOBBINS a également déposé les autres marques suivantes : SPEECH , TOUR PARIS FRANCE , LE TOUR EN FRANCE , (Marque figurative) , PARIS ATHLETIC CLUB , (Marque figurative) , UNIVERSITE DE PARIS , U UNIVERSITY PARIS , STATEMENT , (Marque figurative)


HOBBINS, JAMES BENJAMIN - 126, RUE PERRONET, 92200 NEUILLY S/SEINE - France


HOBBINS, JAMES BENJAMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 5 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184896 - Publication au BOPI 1995-05-05

Inscription le 2 septembre 1997 - Pourvoi en cassation n°242301 - Publication au BOPI 1997-09-02

Inscription le 11 février 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°232595 - Publication au BOPI 1997-02-11

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Vêtements, chapellerie, produits textiles non compris dans d'autres classes Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Jeux, Jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].