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Marques déposées par HOBBINS
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UNIVERSITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE
HOBBINS, JAMES BENJAMIN

Numéro de dépôt :
93485909
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2003

Présentation de la marque UNIVERSITE

Déposée le 1 octobre 1993 par HOBBINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est HOBBINS, JAMES BENJAMIN, domicilié(e) 126, RUE PERRONET, 92200 NEUILLY S/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOBBINS, JAMES BENJAMIN - France.

La marque UNIVERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE est expirée depuis le 1 octobre 2003.

HOBBINS a également déposé les autres marques suivantes : SPEECH , TOUR PARIS FRANCE , LE TOUR EN FRANCE , (Marque figurative) , PARIS ATHLETIC CLUB , (Marque figurative) , UNIVERSITE DE PARIS , U UNIVERSITY PARIS , STATEMENT , (Marque figurative)


HOBBINS, JAMES BENJAMIN - 126, RUE PERRONET, 92200 NEUILLY S/SEINE - France


HOBBINS, JAMES BENJAMIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 5 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184896 - Publication au BOPI 1995-05-05

Inscription le 2 septembre 1997 - Pourvoi en cassation n°242301 - Publication au BOPI 1997-09-02

Inscription le 11 février 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°232595 - Publication au BOPI 1997-02-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tous types de vêtements, chapeaux, et textiles non compris dans d'autres classes à l'exception des chaussures et chaussettes Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.