Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAILLON
HOBART (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94512184
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque LE MAILLON

Déposée le 22 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) HOBART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOBART domicilié(e) ZI Paris-Est, Allée du 1er Mai, 77183 CROISSY-BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 077 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque LE MAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAILLON est expirée depuis le 22 mars 2004.


HOBART (Société Anonyme) - ZI Paris-Est, Allée du 1er Mai, 77183 CROISSY-BEAUBOURG - France - SIREN 562077735


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 22 octobre 2002 - Concession de licence n°357686 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232026 - Publication au BOPI 1997-01-30

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Appareils et installations de réfrigération.Récipients pour le transport de produits alimentaires et leurs parties constitutives

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.