Déposée le 19 juillet 1977 par HOBART CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « KITCHEN AID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: HOBART CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.), World Headquarters Avenue, TROY, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque KITCHEN AID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque KITCHEN AID est expirée depuis le 19 juillet 1987.
HOBART CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : HOBART , HOBART , SLANTSAW , HOBART
Société dite: HOBART CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.), World Headquarters Avenue, TROY, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008
Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50882 - Publication au BOPI 1991-01-24
Inscription - Transmission de propriété n°12888 - Publication au BOPI
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique;machines à battre et à mélanger et malaxer à usage domestique et plus spécialement celles mues électriquement, avec leurs accessoires et pièces détachées;moulins à café, et leurs pièces, accessoires de machines à battre et à mélanger et malaxer pour régularisation de l'approvisionnement de ces machines en produits alimentaires, pour extraire les jus des produits alimentaires, pour couper en tranches, couper en morceaux ou déchiqueter, râper, hacher, moudre, passer, filtrer, égoutter, agiter, battre, mélanger et malaxer les produits alimentaires, pour couper ou casser ou piler la glace, pour aiguiser les couteaux, pour polir, pour ouvrir les boîtes de conserve, et pour écosser les pois, et leurs piéces, machines à laver la vaisselle et leurs pièces;vide-ordures, machines à peser;machines à battre et à malaxer à usage domestique à commande électrique, avec leurs accessoires et pièces détachées.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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