Déposée le 8 août 1995 par HOAREAU/PONS PATRICIA et monsieur PONS ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHARCUTERIE PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-38 du 22 septembre 1995.
Les déposants sont HOAREAU/PONS PATRICIA domicilié(e) 111 avenue de Rimiez - 06100 - NICE - France et monsieur PONS ANDRE domicilié(e) 111 Avenue de Rimiez - 06100 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HOAREAU/PONS PATRICIA domicilié(e) 111 avenue de Rimiez - 06100 - NICE - France.
La marque CHARCUTERIE PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARCUTERIE PONS arrivera à expiration en date du 8 août 2025.
HOAREAU/PONS PATRICIA - 111 avenue de Rimiez - 06100 - NICE - France
Mr PONS ANDRE - 111 Avenue de Rimiez - 06100 - NICE - France
Mme HOAREAU/PONS PATRICIA - 111 avenue de Rimiez - 06100 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295792 - Publication au BOPI 2005-08-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667048 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Errata sur les inscriptions - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 1 août 2016 - Erratum n°675707 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Renouvellement sans limitation le 27 août 2015 n°2595946 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2015-08-27
Viande, volaille et gibier, extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Poissons Gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, salaisons. Huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés et préparés à base de légumes, de poissons et de viandes Plats cuisinés et préparés à base de pate, de pates alimentaires ou de riz Service traiteur
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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