Marque enregistrée - Marque en non vigueur

]ansamb[
M. Hoareau Didier, Agissant pour le compte de la société Ansamb SAS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4025212
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2023
]ansamb[ de Hoareau Didier

Présentation de la marque ]ansamb[

Déposée le 6 août 2013 par monsieur Hoareau Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ]ansamb[ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Hoareau Didier domicilié(e) 8 impasse Paul Deschannel - 97430 - LE TAMPON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hoareau Didier domicilié(e) 8 Impasse Paul Deschannel - 97430 - LE TAMPON - France.

La marque ]ansamb[ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ]ansamb[ est expirée depuis le 6 août 2023.


M. Hoareau Didier, Agissant pour le compte de la société Ansamb SAS en cours de formation - 8 impasse Paul Deschannel - 97430 - LE TAMPON - France


M. Hoareau Didier - 8 Impasse Paul Deschannel - 97430 - LE TAMPON - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621179 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Logiciels (programmes enregistrés) ; outils de développement de logiciels ; logiciels destinés à ; être utilisés en tant qu'interfaces de programmation pour logiciels (IPL) ; interfaces de programmation pour logiciels (IPL) facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux et permettant la récupération, le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès et la gestion de données ; logiciels permettant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès, la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la à jour de sites Internet personnels (blog), le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la création de liens Internet, le partage et autres fournitures de médias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; collectes de bienfaisance ; affacturage ; opérations de compensation ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; services de transfert électronique de fonds ; services de paiement de factures ; services d'échanges financiers, à savoir fourniture de monnaie virtuelle pour l'utilisation par les membres d'une communauté en ligne, via des réseaux informatiques et de communicatio.

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives a leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet ;

Informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans les domaines des groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et communautaires ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré ; par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de publication électronique pour des tiers ; services de divertissement, notamment services de facilitation de jeux interactifs et de jeux à joueur(s) multiples ou unique pour des jeux joués via des réseaux informatiques ou de communication ; services de fourniture d'informations sur les jeux d'ordinateurs en ligne et les jeux vidéo via les réseaux informatiques ou de communication ; organisation et conduite de concours pour joueurs de jeux vidéo et joueurs de jeux d'ordinateurs ; organisation de concours visant à reconnaitre, à récompenser et encourager les individus et les groupes qui se livrent à l'auto-amélioration, l'épanouissement personnel, aux activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités de service public et communautaire et aux activités humanitaires et au partage des produits issus d'un travail de création (divertissement et éducation) ;

Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques, notamment moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'événements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; services d'exploitation de services d'application, à savoir hébergement de logiciels d'applications pour des tiers ; exploitation de services d'application contenant des logiciels, à savoir fourniture d'utilisation temporaire de logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blogs), l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou d'information sur les réseaux de communication ; fourniture d'informations sur des index de recherche par ordinateur et bases de données d'information, notamment de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication ; services informatiques sous forme de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images données ; services informatiques permettant la mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'utilisation de réseaux sociaux créant une communauté virtuelle et la transmission de données audio, vidéo à des images photographiques à des textes, à des graphiques.