Déposée le 19 janvier 1999 par HOARAU Serge Gilbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Net One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est HOARAU Serge Gilbert, domicilié(e) " Villa St Maur ", 11, Passage de La Fonderie, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HOARAU Serge - France.
La marque Net One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Net One est expirée depuis le 19 janvier 2009.
HOARAU Serge Gilbert - " Villa St Maur ", 11, Passage de La Fonderie, 75011 PARIS - France
M. HOARAU Serge - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Liquides vaisselles, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons liquides. Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques. Désinfectants. Produits pour détruire les animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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