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Marques déposées par monsieur HOARAU Philippe
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PILOT-PLANING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOT-PLANING
Monsieur HOARAU Philippe
Madame DENIS Laure épouse VOYAT

Numéro de dépôt :
3257082
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2013
PILOT-PLANING de HOARAU Philippe

Présentation de la marque PILOT-PLANING

Déposée le 7 novembre 2003 par monsieur HOARAU Philippe et madame DENIS Laure épouse VOYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOT-PLANING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Les déposants sont monsieur HOARAU Philippe domicilié(e) demeurant : 18, Rue de l'Eglise,21800 SENNECEY LES DIJON - 21800 - France et madame DENIS Laure épouse VOYAT domicilié(e) demeurant : 18, Rue de l'Eglise,21800 SENNECEY LES DIJON - 21800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque PILOT-PLANING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOT-PLANING est expirée depuis le 7 novembre 2013.


Monsieur HOARAU Philippe - demeurant : 18, Rue de l'Eglise,21800 SENNECEY LES DIJON - 21800 - France

Madame DENIS Laure épouse VOYAT - demeurant : 18, Rue de l'Eglise,21800 SENNECEY LES DIJON - 21800 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Equipement pour le, traitement de l'information et les ordinateurs. – logiciels. Agences de presse et d'informations communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.