Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RS ROND'EAU SYSTEMES
Numéro de dépôt :
1748702
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/1998
Présentation de la marque RS ROND'EAU SYSTEMES
Déposée le 25 avril 1988 par HOARAU LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RS ROND'EAU SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RS ROND'EAU SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748702.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS ROND'EAU SYSTEMES est expirée depuis le 25 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03