Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur HOANG DINH TUYEN

Numéro de dépôt :
1564888
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1999
Marque figurative de HOANG DINH TUYEN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 1989 par monsieur HOANG DINH TUYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HOANG DINH TUYEN domicilié(e) No 16 Rue Corot, 94400 VITRY SUR SEINEMadame NGUYEN THI NGOC THU, épouse Hoang Dinh Tuyen,No 16 Rue Corot, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564888.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 décembre 1999.

HOANG DINH TUYEN a également déposé les autres marques suivantes : THANH-LE , THANH-LE , THANHLE , THANHLE


Monsieur HOANG DINH TUYEN - No 16 Rue Corot, 94400 VITRY SUR SEINEMadame NGUYEN THI NGOC THU, épouse Hoang Dinh Tuyen,No 16 Rue Corot, 94400 VITRY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Couleurs vernis, laques végétales, laques synthétiques: préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer.Meubles, glaces (miroirs) cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc osier, corne, bambou, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; sculptures en bois, en os et en ivoire

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.