HO VI LANG agissant au nom et pour le compte de la société “ GROUPE ACCENT ” en formation.
Numéro de dépôt :
3319646
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014
Présentation de la marque ACCENT
Déposée le 21 octobre 2004 par HO VI LANG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 28 novembre 2024.
Le déposant est HO VI LANG agissant au nom et pour le compte de la société “ GROUPE ACCENT ” en formation. domicilié(e) 11 CHEMIN DU VIGNE,31390 LAFITTE VIGORDANE - 31390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HO VI LANG domicilié(e) 11 CHEMIN DU VIGNE,31390 LAFITTE VIGORDANE - 31390 - France.
La marque ACCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT est expirée depuis le 21 octobre 2014.
HO VI LANG agissant au nom et pour le compte de la société “ GROUPE ACCENT ” en formation. - 11 CHEMIN DU VIGNE,31390 LAFITTE VIGORDANE - 31390 - France
HO VI LANG - 11 CHEMIN DU VIGNE,31390 LAFITTE VIGORDANE - 31390 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Inscription le 9 mai 2005 - retrait partiel n°411794 - Publication au BOPI 2005-05-09
Publication - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet partiel n°417421 - Publication au BOPI 2005-09-01
Republication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
– coutellerie, fourchettes et cuillères. – appareils d'éclairages. – objets d'art en pierre ou marbre statues, figurines et objets en pierre, béton ou marbre, bois façonnés. – meubles, glaces, cadres. Objets d'art en bois ciré, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vaisseliers. Fauteuil sièges. Literie (à l'exception du linge de lit). – ustensiles non en métaux précieux ; objets d'art, statues, récipient, vaisselle en porcelaine, verre, faïence, terre cuite. – tissus, linge de lit, de table (non en papier), de maison, de bain (à l'exception de l'habillement). – vêtements, chaussures, chapellerie, chemiserie, foulards, chaussettes (habillement). – dentelles, broderie, fleurs artificielles. – tapis, paillassons, nattes, linoléum. – diffusion, de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'exposition à buts commerciaux, publicité en ligne. Gestion des affaires commerciales. Import export. – décoration intérieure. Etude de nouveaux produits (pour des tiers).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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