Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPAM
M. HO Chen Chun

Numéro de dépôt :
98758293
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque COPAM

Déposée le 3 novembre 1998 par monsieur HO Chen Chun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est monsieur HO Chen Chun domicilié(e) 24 Bis Rue LT Colonel Girard, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HO Chen Chun - France.

La marque COPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAM est expirée depuis le 3 novembre 2008.


M. HO Chen Chun - 24 Bis Rue LT Colonel Girard, 69007 LYON - France


M. HO Chen Chun - France


Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318605 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de communication ; appareils automatiques de bureau, à savoir, appareils de télécopie, appareils de télex, modems, imprimantes et scanners, pièces, composants et leurs pièces détachées ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, lecteurs de codes à barres, commande, commutateurs, connexions, appareils de projection, écrans de projection, étiquettes électroniques pour marchandises, haut parleurs, disques, disques magnétiques ; jeux automatiques à prépaiement, lecteurs informatiques, lecteurs de disques compacts ou numériques, lecteurs optiques, moniteurs pour informatique, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrées, ordinateurs blocs-notes, lecteurs de disques vidéo-digitaux Agences d'informations, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, information en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour transmission de messages et logiciels, transmission de messages et logiciels, services télégraphiques, services téléphoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, création de sites internet. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, prospection, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, essais de matériaux, élaboration (conception) de logiciels, imprimerie, services d'informations météorologiques, informations sur la mode, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciel d'ordinateurs, conception de sites internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.