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Marques déposées par monsieur HNATIUK Christophe
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KOMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOMAS
Monsieur HNATIUK Christophe

Numéro de dépôt :
3304296
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2014
KOMAS de HNATIUK Christophe

Présentation de la marque KOMAS

Déposée le 19 juillet 2004 par monsieur HNATIUK Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est monsieur HNATIUK Christophe domicilié(e) 6 Bis rue de l'Aire,34570 MONTARNAUD - 34570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HNATIUK Christophe domicilié(e) 6 Bis rue de l'Aire,34570 MONTARNAUD - 34570 - France.

La marque KOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMAS est expirée depuis le 19 juillet 2014.


Monsieur HNATIUK Christophe - 6 Bis rue de l'Aire,34570 MONTARNAUD - 34570 - France


Monsieur HNATIUK Christophe - 6 Bis rue de l'Aire,34570 MONTARNAUD - 34570 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - retrait partiel n°402644 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Vêtements ; chaussures, chapelleries ; vêtements en cuirs ou en imitations de cuirs ; ceintures ; fourrures ; gants ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plages ; sous-vêtements.