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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HMV
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Café
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Café
HMV, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4003547
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/05/2023
Café de HMV

Présentation de la marque Café

Déposée le 7 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HMV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HMV domicilié(e) 2, place des Frères Mounet - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 922 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Louis FELIX, Avocat domicilié(e) 10 avenue de la Poulasse, BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France.

La marque Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café est expirée depuis le 7 mai 2023.


HMV, société à responsabilité limitée - 2, place des Frères Mounet - 84100 - ORANGE - France - SIREN 498922806


Maître Jean-Louis FELIX, Avocat - 10 avenue de la Poulasse, BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Bières. Limonades, sodas, apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées. Cidres. Digestifs, vins, spiritueux.

Services de restauration. Service de bars. Services de traiteurs. Service hôteliers.