Déposée le 24 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) hms
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LT LED-THERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) hms domicilié(e) 1 rue de chazelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 503 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hms, M. fce brami domicilié(e) 1 rue de chazelles - 75017 - PARIS - France.
La marque LT LED-THERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015482.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
hms, sarl - 1 rue de chazelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 501503270
hms, M. fce brami - 1 rue de chazelles - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; commercialisation d'appareil de therapie par les led destinés aux professionnels et particuliers ainsi que conseil et suivi ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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