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Marques déposées par la société HMS SOFTWARE
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HMS-CAPP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HMS-CAPP
HMS SOFTWARE, INC., Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Massachusetts

Numéro de dépôt :
96624909
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque HMS-CAPP

Déposée le 10 mai 1996 par la société HMS SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HMS-CAPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société HMS SOFTWARE domicilié(e) P.O Box 1605, Waltham, MA 02154 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque HMS-CAPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HMS-CAPP est expirée depuis le 10 mai 2006.

HMS SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : HMS-SHOP FLOOR MANAGEMENT , HMS NON-CONFORMANCE MANAGEMENT


HMS SOFTWARE, INC., Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Massachusetts - P.O Box 1605, Waltham, MA 02154 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) pour la planification