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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HMS BAUSYSTEME
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HMS BAUSYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HMS BAUSYSTEME
HMS BAUSYSTEME, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3939894
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/08/2022
HMS BAUSYSTEME de HMS BAUSYSTEME

Présentation de la marque HMS BAUSYSTEME

Déposée le 9 août 2012 par la Société Anonyme (SA) HMS BAUSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HMS BAUSYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HMS BAUSYSTEME domicilié(e) Rue des Boussines 48 - 6960 - MANHAY - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque HMS BAUSYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939894.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HMS BAUSYSTEME est expirée depuis le 9 août 2022.

HMS BAUSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : HMS CLT SYSTEM cross laminated timber construction construction bois massif contrecollé


HMS BAUSYSTEME, Société anonyme de droit belge - Rue des Boussines 48 - 6960 - MANHAY - Belgique


GEVERS FRANCE - 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Matériaux de construction non métalliques ; planches, bois de construction, bois mi-ouvré et ouvré ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions en bois ;

Construction à savoir réalisation de constructions en bois ; services de réparation et d'entretien de constructions en bois ; services d'installation de constructions en bois ; informations en matière de construction ;

Conseils et consultations en matière de construction ; services d'analyses techniques et de recherches industrielles techniques dans le domaine de la construction ; développement de projets de construction ; architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; recherches et consultations techniques en matière de construction.