Déposée le 21 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HMK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ClipsiBadge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HMK domicilié(e) 2 bis place de Bretagne - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 042 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HMK, Mme KRAML MARINA domicilié(e) 2 bis place de Bretagne - 35000 - RENNES - France.
La marque ClipsiBadge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HMK, sarl - 2 bis place de Bretagne - 35000 - RENNES - France - SIREN 512042276
HMK, Mme KRAML MARINA - 2 bis place de Bretagne - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 17 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692652 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17
Inscription le 7 avril 2020 - Concession de licence n°785457 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-07
Etuis pour le rangement, la protection et/ou le blindage d'une carte à mémoire, à microprocesseur, à lecture optique ou magnétique, ou à radiofréquence, servant à l'enregistrement, au stockage et/ou transfert d'informations codées, et pouvant être utilisée pour le paiement, le pré-paiement, l'identification ou la reconnaissance d'une personne, l'accès à un lieu, à un bien ou à un service. ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits de l'imprimerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; contenants en plastiques transparents pour badges ; – étuis en matières plastiques pour cartes ; porte-cartes. – étuis en matières plastiques pour badges magnétiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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