Déposée le 19 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) HMI GRANDE CUISINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALIDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HMI GRANDE CUISINE domicilié(e) Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans, 77290 MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 038 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.
La marque QUALIDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HMI GRANDE CUISINE (Société Anonyme) - Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans, 77290 MITRY-MORY - France - SIREN 552038309
BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Appareils de laverie notamment machines à laver et à sécher pour vaisselles et ustensiles ou récipients pour la cuisine, tunnels de lavage et de séchage. Appareils de cuisson notamment blocs de cuisson, cuisinières et cuiseurs, marmites, augets, sauteuses, friteuses, plaques chauffantes, fours et fourneaux, générateurs de vapeur, cellules de fumage, cuisson, étuvage et séchage, tunnels de cuisson, fours à air pulsé et à vapeur ; appareils de cuisson à induction notamment plaques de cuisson ; appareils de réfrigération notamment armoires frigorifiques, appareils, chambres, récipients, machines frigorifiques, appareils et machines à glace, congélateurs, cellules de refroidissement et de congélation rapide, meubles et dessertes réfrigérés ; séchoirs (appareils). Marmites, augets, sauteuses, friteuses.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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