Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBITHERM
HMI GRANDE CUISINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1704891
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011

Présentation de la marque COMBITHERM

Déposée le 12 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HMI GRANDE CUISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HMI GRANDE CUISINE domicilié(e) Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans, 77290 MITRY-MORY (dossier no 2201355) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 038 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2201355) - France.

La marque COMBITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBITHERM est expirée depuis le 12 novembre 2011.

HMI GRANDE CUISINE a également déposé les autres marques suivantes : CHARIOT MAJOR , JT , CORALIA , CLUB JUNIOR , SYMBIOSE , BANQUISE , VINDIS , EMERAUDE JUSTE TEMPERATURE , QUARANDIS , QUALIDOR


HMI GRANDE CUISINE (Société Anonyme) - Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans, 77290 MITRY-MORY (dossier no 2201355) - France - SIREN 552038309


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2201355) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201355 - Publication au BOPI 2001-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 11 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286230 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 12 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282924 - Publication au BOPI 1999-08-12

Enceinte destinée à la cuisson comportant un système de refroidissement et de réfrigération