Déposée par voie électronique le 20 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HMD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRENCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HMD domicilié(e) rue des Sablons - 45140 - ORMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HMD, M. Jean-Charles PROVOT domicilié(e) rue des Sablons - 45140 - ORMES - France.
La marque FRENCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHISE est expirée depuis le 20 janvier 2023.
HMD a également déposé les autres marques suivantes : GPMI
HMD, sas - rue des Sablons - 45140 - ORMES - France
HMD, M. Jean-Charles PROVOT - rue des Sablons - 45140 - ORMES - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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