Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA FERRIÈRE
HM3J

Numéro de dépôt :
4506345
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
DOMAINE DE LA FERRIÈRE de HM3J

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FERRIÈRE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par HM3J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA FERRIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est HM3J domicilié(e) 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM3J, Madame SEVERINE ALI domicilié(e) 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

La marque DOMAINE DE LA FERRIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FERRIÈRE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.

HM3J a également déposé les autres marques suivantes : TRES BON TAUX


HM3J - 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


HM3J, Madame SEVERINE ALI - 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.