Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HM VINS
/
Domaine de Monthélys
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Monthélys
HM VINS

Numéro de dépôt :
4442578
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
Domaine de Monthélys de HM VINS

Présentation de la marque Domaine de Monthélys

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par HM VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Monthélys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est HM VINS domicilié(e) 21 avenue de la Gare - 34480 - LAURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri MONTEUX domicilié(e) 143 BD Murat - 75016 - PARIS - France.

La marque Domaine de Monthélys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Monthélys arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

HM VINS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Fontfière


HM VINS - 21 avenue de la Gare - 34480 - LAURENS - France


Monsieur Henri MONTEUX - 143 BD Murat - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Huile d'olive; Pâte d'olive; Pâté de foie; Pâte de truffe; Pâtes à tartiner à la noisette; confitures ; charcuterie ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.