Déposée le 21 avril 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HM TEAM TRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAELLA »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HM TEAM TRADE domicilié(e) 1 RUE DU CHÂTEAU,80200 SOYECOURT - 80200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 267 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM TEAM TRADE domicilié(e) 1 RUE DU CHÂTEAU,80200 SOYECOURT - 80200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAELLA est expirée depuis le 21 avril 2018.
HM TEAM TRADE a également déposé les autres marques suivantes : MAXI PASTA , WILLTOX
HM TEAM TRADE EURL - 1 RUE DU CHÂTEAU,80200 SOYECOURT - 80200 - France - SIREN 503267627
HM TEAM TRADE - 1 RUE DU CHÂTEAU,80200 SOYECOURT - 80200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Inscription le 23 avril 2009 - Action en revendication de propriété n°495682 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 6 juillet 2009 - Renonciation partielle n°501431 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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