Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vins de châteaux en entrepôt
HM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4602404
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
Vins de châteaux en entrepôt de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque Vins de châteaux en entrepôt

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vins de châteaux en entrepôt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-Paul HEMBISE domicilié(e) 18 rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque Vins de châteaux en entrepôt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins de châteaux en entrepôt arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , L'Imparfait , ETAT d'ESPRIT , LA TOUR DU BAILLY , BONS TERROIRS DE FRANCE , MARQUISE du BAILLY , • un point c'est tout , VINS DE CHATEAUX AND CO


HM PARTICIPATIONS - 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


HM PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-Paul HEMBISE - 18 rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Distribution des eaux.