Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINS DE CHATEAUX AND CO
HM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4615332
Date de dépôt :
17/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2030
VINS DE CHATEAUX AND CO de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque VINS DE CHATEAUX AND CO

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2020 par HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINS DE CHATEAUX AND CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 18 rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, Monsieur JEAN-PAUL HEMBISE domicilié(e) 18 rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque VINS DE CHATEAUX AND CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS DE CHATEAUX AND CO arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , L'Imparfait , ETAT d'ESPRIT , LA TOUR DU BAILLY , BONS TERROIRS DE FRANCE , MARQUISE du BAILLY , • un point c'est tout , Vins de châteaux en entrepôt


HM PARTICIPATIONS - 18 rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


HM PARTICIPATIONS, Monsieur JEAN-PAUL HEMBISE - 18 rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.