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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
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LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®
HM PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3682907
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/10/2019
LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ® de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®

Déposée le 12 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ® »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ® est expirée depuis le 12 octobre 2019.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , L'Imparfait


HM PARTICIPATIONS, SARL - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.