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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
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AINSI SOIT-IL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AINSI SOIT-IL
HM PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3740392
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/05/2030
AINSI SOIT-IL de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque AINSI SOIT-IL

Déposée le 21 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AINSI SOIT-IL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 18 rue de Trudaine, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOREAU Julie domicilié(e) 18 Avenue de la Marne, Centre d'affaires du Molinel Bâtiment E, 59290 WASQUEHAL - France.

La marque AINSI SOIT-IL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AINSI SOIT-IL arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS, SARL - 18 rue de Trudaine, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 392833315


Mme MOREAU Julie - 18 Avenue de la Marne, Centre d'affaires du Molinel Bâtiment E, 59290 WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 13 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797747 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758511 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.