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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HM OR
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happy-or, happy-or.com, happy-or.fr, happy-or.be, HAPPY OR, happy-or.net, credit-or.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

happy-or, happy-or.com, happy-or.fr, happy-or.be, HAPPY OR, happy-or.net, credit-or.fr
HM OR, SAS

Numéro de dépôt :
3963946
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
happy-or, happy-or.com, happy-or.fr, happy-or.be, HAPPY OR, happy-or.net, credit-or.fr de HM OR

Présentation de la marque happy-or, happy-or.com, happy-or.fr, happy-or.be, HAPPY OR, happy-or.net, credit-or.fr

Déposée le 26 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HM OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « happy-or, happy-or.com, happy-or.fr, happy-or.be, HAPPY OR, happy-or.net, credit-or.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HM OR domicilié(e) 14 Rue NAZARETH - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 132 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM OR, M. STEPHANE TEBOUL domicilié(e) 14 RUE NAZARETH - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque happy-or, happy-or.com, happy-or.fr, happy-or.be, HAPPY OR, happy-or.net, credit-or.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque happy-or, happy-or.com, happy-or.fr, happy-or.be, HAPPY OR, happy-or.net, credit-or.fr est expirée depuis le 26 novembre 2022.


HM OR, SAS - 14 Rue NAZARETH - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 789132552


HM OR, M. STEPHANE TEBOUL - 14 RUE NAZARETH - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.