Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LE MARCHE BIO&GOURMAND PRODUITS LOCAUX, SAVEURS GOURMANDES, PRODUITS BIO...
HM DISTRISUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4242070
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE MARCHE BIO&GOURMAND PRODUITS LOCAUX, SAVEURS GOURMANDES, PRODUITS BIO... de HM DISTRISUD

Présentation de la marque LE MARCHE BIO&GOURMAND PRODUITS LOCAUX, SAVEURS GOURMANDES, PRODUITS BIO...

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HM DISTRISUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MARCHE BIO&GOURMAND PRODUITS LOCAUX, SAVEURS GOURMANDES, PRODUITS BIO... »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HM DISTRISUD domicilié(e) 1 rue des tropiques - 94150 - Rungis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LMBE Avocats, M. Sandra Strittmatter domicilié(e) 39 boulevard malesherbes - 75008 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


HM DISTRISUD, Société par actions simplifiée - 1 rue des tropiques - 94150 - Rungis - France


LMBE Avocats, M. Sandra Strittmatter - 39 boulevard malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 6 juillet 2016 - Retrait total n°673401 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; confiture de lait (lait concentré) ; lait aromatisé ; lait en poudre ; lait de soja ; crèmes (produits laitiers) ; boissons à base de lait ou contenant du lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; insectes (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats cuisinés à base de poisson ; plats cuisinés à base de viande ; plats cuisinés à base de gibier ; plats cuisinés à base de volaille ; plats préparés à base d'oeufs ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base de fruits de mer ; fruits cuisinés ; légumes cuisinés ; jus de tomates pour la cuisine ; huile de soja pour la cuisine ; jus de fruits pour la cuisine ; pâtes à tartiner ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; céréales pour le petit déjeuner ; pain ; produits de boulangerie pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés contenant des pates ; de pâtes ; plats de riz préparés ; plats sous forme de pizzas ; plats cuisinés et encas salés ; sel de cuisine, essences pour la cuisine, tourtes à la viande (cuisinées) ; levure utilisée comme ingrédient alimentaire ; denrées alimentaires contenant du chocolat (en tant qu'ingrédient principal) ; denrées alimentaires contenant du café (en tant qu'ingrédient principal) ; édulcorant pour sucrer les desserts ; riz au lait ; cacao au lait ; boissons chocolatés à base de lait ; crèmes glacées ; desserts, aliments à base de sucre pour la préparation des desserts ; en-cas à base de céréales ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.