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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM Développement
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B.Com Sport
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B.Com Sport
HM Développement, SARL

Numéro de dépôt :
4219552
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2025
B.Com Sport de HM Développement

Présentation de la marque B.Com Sport

Déposée le 21 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B.Com Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM Développement domicilié(e) 1 Allée des cédres - 69390 - VOURLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM Développement, M. MALTAVERNE HUGO domicilié(e) 1 Allée des cédres - 69390 - VOURLES - France.

La marque B.Com Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.Com Sport arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.


HM Développement, SARL - 1 Allée des cédres - 69390 - VOURLES - France


HM Développement, M. MALTAVERNE HUGO - 1 Allée des cédres - 69390 - VOURLES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 18 octobre 2016 - Rejet partiel n°687309 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles.