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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE
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JACHERES FLEURIES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACHERES FLEURIES
HM.CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3390506
Date de dépôt :
08/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/11/2025
JACHERES FLEURIES de HM.CLAUSE

Présentation de la marque JACHERES FLEURIES

Déposée le 8 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JACHERES FLEURIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JACHERES FLEURIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACHERES FLEURIES arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

HM.CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALEBRINI , CLAUSE JARDIN , JOUR DE FETE , CLAUSE VEGETABLE SEEDS , FERRY-MORSE , GALLERY , CLAUSE JARDIN , (Marque figurative) , BABYFINO


HM.CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653881 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653882 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2015 n°2601321 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, semences de fleurs et de légumes, bulbes et plants. Plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.