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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HM. CLAUSE
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GALLERY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GALLERY
HM. CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98749020
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2028

Présentation de la marque GALLERY

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) HM. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GALLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HM. CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GALLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GALLERY arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.

HM. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALEBRINI , CLAUSE JARDIN , JOUR DE FETE , CLAUSE VEGETABLE SEEDS , FERRY-MORSE , CLAUSE JARDIN , JACHERES FLEURIES , (Marque figurative) , BABYFINO


HM. CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376391 - Publication au BOPI 2008-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 12 août 2003 - Changement de dénomination n°375580 - Publication au BOPI 2003-08-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484257 - Publication au BOPI 2008-11-03

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2018 n°2686694 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-03

Inscription le 16 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735646 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Produits horticoles ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; lupin.