CLAUSE VEGETABLE SEEDS
Présentation de la marque CLAUSE VEGETABLE SEEDS
Déposée le 29 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLAUSE VEGETABLE SEEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAUSE VEGETABLE SEEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAUSE VEGETABLE SEEDS arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.
HM.CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination n°542326 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Inscription le 22 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639180 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Renouvellement sans limitation le 13 février 2017 n°2640326 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-13