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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HM. CLAUSE
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CLAUSE JARDIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAUSE JARDIN
HM. CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1544203
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2028

Présentation de la marque CLAUSE JARDIN

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) HM. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUSE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HM. CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLAUSE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLAUSE JARDIN arrivera à expiration en date du 1 juillet 2028.

HM. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALEBRINI , CLAUSE JARDIN , JOUR DE FETE , CLAUSE VEGETABLE SEEDS , FERRY-MORSE , GALLERY , JACHERES FLEURIES , (Marque figurative) , BABYFINO


HM. CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2111581 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378816 - Publication au BOPI 2008-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207093 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484816 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 6 août 1997 - Concession de licence n°241063 - Publication au BOPI 1997-08-06

Inscription le 16 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°476306 - Publication au BOPI 2008-06-16

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484817 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476307 - Publication au BOPI 2008-06-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686328 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Inscription le 16 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735646 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Services de jardinage

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.