Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALEBRINI
HM.CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3678672
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/09/2029
CALEBRINI de HM.CLAUSE

Présentation de la marque CALEBRINI

Déposée le 24 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CALEBRINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CALEBRINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALEBRINI arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.

HM.CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLAUSE JARDIN , JOUR DE FETE , CLAUSE VEGETABLE SEEDS , FERRY-MORSE , GALLERY , CLAUSE JARDIN , JACHERES FLEURIES , (Marque figurative) , BABYFINO


HM.CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 11 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°768417 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2019 n°2720506 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Fruits et légumes frais.